Conditions générales de vente

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Conditions générales de vente du service Tutti Quantii du 15 Octobre 2016.

Définitions Chacun des termes mentionnés ci-dessous aura dans les présentes Conditions Générales de Vente du Service Tutti Quanti ( ci-après dénommées les « CGV » ) la signification suivante :

Annonce : désigne l'ensemble des éléments et données (visuelles, textuelles, sonores, photographies, dessins), déposé par un Annonceur sous sa responsabilité éditoriale exclusive, en vue d'acheter, de louer ou de vendre un bien ou un service et diffusé sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android.

Annonceur : désigne toute personne physique, majeure, agissant exclusivement à des fins privées et non professionnelles (tout Annonceur professionnel est dans l'obligation d'ouvrir un Compte Pro et de respecter les CGV applicables aux détenteurs d'un « Compte Pro »), établie en France (inclus les DOM - Tom à l'exclusion de Mayotte) et ayant déposé une Annonce sur le Site Internet, sur le Site Mobile, sur l'Application iPhone et/ou sur l'Application Android.

Application Android : désigne l'Application Android téléchargeable gratuitement sur un téléphone Android depuis le Google Play Store et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d'accéder au Service Tutti Quanti tel que défini à l'article

3.1 des CGU accessible ici. Application iPhone : désigne l'Application iPhone téléchargeable gratuitement sur un iPhone depuis l'App Store d'Apple et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d'accéder via leur iPhone, iPod et iPad au Service Tutti Quanti tel que défini à l'article 3.1 des CGU accessible ici.

Compte Personnel : désigne l'espace gratuit, accessible depuis le Site Internet, l'Application iPhone et l’Application Android, que tout Annonceur peut se créer, et à partir duquel il peut diffuser, gérer, visualiser ses annonces et souscrire à une ou des option(s) payante(s) telle(s) que décrites à l'article 5 des présentes CGV.

Tutti Quanti: désigne la société qui édite et exploite le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android Tutti Quanti. Service client : désigne le service de Tutti Quanti auprès duquel l'Annonceur peut obtenir toute information complémentaire.

Ce service peut être contacté par e-mail en cliquant sur le lien présent sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone ou l'Application Android.

Service Tutti Quanti : désigne les services Tutti Quanti mis à la disposition des Utilisateurs et des Annonceurs sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et sur l'Application Android tels que décrits à l'article 3.1 des CGU accessible ici.

Site Internet : désigne le site internet exploité par Tutti Quanti accessible principalement depuis l'URL www.Tutti Quanti.fr et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d'accéder via internet au Service Tutti Quanti tel que décrit à l'article 3.1 des CGU accessible ici.

Site Mobile : désigne le site mobile exploité par Tutti Quanti accessible depuis l'URL mobile.Tutti Quanti.fr et permettant aux Utilisateurs et aux Annonceurs d'accéder via leur téléphone mobile au Service Tutti Quanti tel que décrit à l'article 3.1 des CGU accessible ici.

Utilisateur : désigne tout visiteur, ayant accès au Service Tutti Quanti via le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et/ou l'Application Android et consultant le Service Tutti Quanti accessible depuis les différents supports.

2. Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) établissent les conditions contractuelles applicables à toute souscription par un Annonceur d'option(s) payante(s) depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android.

3. Acceptation Toute souscription d'option(s) payante(s) par un Annonceur vaut acceptation pleine et entière des CGV en vigueur.

4. Modalités de souscription aux options payantes

4.1 Règles générales Une option payante n'est souscrite que pour une seule Annonce. En conséquence, il n'est pas possible de transférer le bénéfice d'une option payante d'une Annonce à une autre. Il est possible de souscrire plusieurs options payantes (« Modifier », « Remonter en tête de liste », « Ajouter un Logo Urgent », « Mettre mon Annonce A la Une ») pour une même Annonce et ce de manière simultanée ou non. La souscription d'une ou plusieurs option(s) payante(s) est accessible à tous les Annonceurs depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android sauf exceptions listées à l'article

5. Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite, de la qualité de l'Annonceur (pro ou particulier) et de la catégorie de dépôt sélectionnée. La grille tarifaire des options payantes par catégorie et par qualité d'Annonceur est présente dans l'article

6. L'annonceur reconnait et accepte que toute Annonce déposée dans une catégorie ne correspondant pas au produit ou au service proposé puisse être supprimée à tout moment, par Tutti Quanti et ce sans indemnité ni droit à remboursement des sommes engagées aux fins de la souscription à des options payantes. Les Annonces sont classées sur le Service Tutti Quanti par ordre chronologique, en fonction de la date et de l'heure de leur mise en ligne. En conséquence, tout Annonceur reconnaît et accepte que la présence en tête de liste de son Annonce n'est que provisoire. Toute option payante, souscrite pour une Annonce en cours de publication ou de diffusion, déposée avec une adresse mail identique à celle renseignée lors de la création d'un Compte Personnel, sera historisée dans ledit Compte Personnel, quand bien même l'option payante serait souscrite avant la création dudit compte.

4.2 Espace et Moment de souscription Depuis le Site Internet :

• Au moment du dépôt d'Annonce, il est possible de souscrire aux options suivantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

o Pack Photos supplémentaires

o Pack Location de Vacances.

• Lors de la diffusion de l'Annonce, l'onglet « Gérer mon Annonce » permet de souscrire aux options payantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate, chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

o Modifier mon Annonce,

• A partir du Compte Personnel, l'onglet « Mettre en Avant » permet de souscrire aux options suivantes : o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate,

chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

o Modifier mon Annonce.

• A partir du Compte Personnel, les onglets "Tableau de bord", "Mes achats" et "Nos offres" permettent de souscrire à l'option Pack Booster Ces options peuvent être souscrites à tout moment, à l’exception des options « Pack Photos supplémentaires » et « Pack Location de Vacances » qui ne peuvent être souscrites que lors du dépôt d'Annonce, de la modification d'Annonce et/ou du renouvellement d'Annonce. Depuis le site Mobile :

• Au moment du dépôt d'Annonce, la page récapitulant le contenu de l'Annonce permet de souscrire aux options suivantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois, • Lors de la diffusion de l’Annonce, l’onglet « Mettre en avant » permet de souscrire aux options payantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate, chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois, Depuis l'application iPhone : • Au moment du dépôt d'Annonce, la deuxième page du dépôt permet de souscrire aux options suivantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l’Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

• Lors de la diffusion de l'Annonce, l'onglet « Gérer mon Annonce » permet de souscrire aux options payantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate, chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois.

o Modifier mon Annonce.

• A partir du Compte Personnel, l'onglet « Mettre en Avant » permet de souscrire aux options suivantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate, chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

o Modifier mon Annonce. Depuis l’application Android : • Au moment du dépôt d'Annonce, la deuxième page du dépôt permet de souscrire aux options suivantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l’Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

• Lors de la diffusion de l'Annonce, le bouton « Gérer mon Annonce » permet de souscrire aux options payantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate, chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois.

o Modifier mon Annonce. • A partir du Compte Personnel, le bouton « Mettre en Avant » permet de souscrire aux options suivantes :

o Apposition du Logo Urgent,

o Remontée en tête de liste immédiate, chaque jour pendant 7 jours, chaque jour pendant 30 jours, chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce,

o Mise à la Une de l'Annonce pendant une semaine, pendant un mois,

o Modifier mon Annonce. 4.3 Durée et effet de la ou des option(s) payante(s) A l'exception des options payantes « Pack Location de Vacances » souscrite pour une durée de 6 (six) mois, « Pack Booster » souscrite pour 1 ou 3 mois, « Remonter en tête de liste chaque jour pendant 7 jours » et « A la Une 7 jours » souscrites pour une durée de sept jours, « Remonter en tête de liste chaque jour pendant 1 mois » et « A la Une 30 jours » souscrites pour une durée de 30 jours consécutifs et de « Remonter en tête de liste immédiatement » valable une fois au moment de la souscription, toute autre option payante est souscrite pour la durée de diffusion de l'Annonce hors renouvellement :

• soit pour une durée maximum de soixante (60) jours si elle est souscrite au moment du dépôt de l'Annonce,

• soit pour une durée inférieure à soixante (60) jours et égale à la durée de validité de l'Annonce restant à courir si elle est souscrite au cours de la diffusion de l'Annonce. Exception faite de la souscription à l'option payante « Pack Location de Vacances », La souscription d'une option payante ne prolonge pas la durée de l'Annonce.

Lors du retrait anticipé de l'Annonce (soit du fait de l'Annonceur, soit du fait de Tutti Quanti notamment en cas de contenu abusif) ou à l'expiration de sa durée de diffusion, l'option payante cesse de produire ses effets. Le renouvellement d'une Annonce ne prolonge pas la durée de l'option payante. La création ou la modification d'un Compte Personnel ne prolonge pas la durée de ou des option(s) payante(s) souscrite(s).

Tutti Quanti se réserve le droit de refuser la diffusion de toute annonce modifiée qui ne respecterait pas les règles de diffusion du Service http://www.Tutti Quanti/. En cas de refus par Tutti Quanti de diffuser l'Annonce modifiée, un email informant l'Annonceur du refus lui sera envoyé. La suppression d'un Compte Personnel entraine la suppression de toute(s) Annonce(s) attachée(s) à ce compte (même adresse mail) et, en conséquence, de toute(s) option(s) payante(s) souscrite(s) pour ces Annonces et ne donne aucun droit à remboursement, ni indemnité, ce que l'Annonceur reconnaît et accepte.

4.4 Remboursement et Rétractation Remboursement

Si la diffusion d'une Annonce est refusée par Tutti Quanti en raison de sa non-conformité aux règles de diffusion du Service Tutti Quanti, le montant de la ou des option(s) payante(s) souscrite(s) lors du dépôt ou de la modification de l'Annonce ne sera pas prélevé et un email sera adressé à l'Annonceur l'informant que son Annonce a été refusée par Tutti Quanti et ne sera pas diffusée. En revanche, si Tutti Quanti était contraint de supprimer l'Annonce en cours de diffusion en raison de sa non-conformité aux règles de diffusion du Service Tutti Quanti et notamment parce que son contenu a été, légitimement, signalé comme abusif, Tutti Quanti ne remboursera pas à l'Annonceur le montant de la ou des option(s) payante(s) souscrite(s) lors du dépôt ou de la modification de l'Annonce ainsi supprimée en cours de diffusion. Rétractation L'Annonceur Particulier ayant souscrit une ou des option(s) payante(s) dispose en application de l'article L 121-21 du code de la consommation d'un délai de quatorze (14) jours francs, à compter de la souscription aux options payantes pour exercer son droit de rétractation auprès du Service client de Tutti Quanti.

Il sera procédé par Tutti Quanti au remboursement de ladite commande, par chèque ou par transfert bancaire, dans les 30 jours suivant réception de ladite rétractation. En validant la commande, l'Annonceur Particulier accepte que Tutti Quanti commence à exécuter la prestation et reconnait expressément renoncer à son droit de rétractation.

5. Description des options payantes

5.1 Modification de l'Annonce Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire par qualité d'Annonceur présente à l'article 6 pour connaître le prix de cette option en fonction de la catégorie de dépôt d'annonce sélectionnée. Cette option peut être souscrite :

- par tout Annonceur depuis le Site Internet, l'Application iPhone et l'Application Android.

- par tout Annonceur, titulaire d’un compte Personnel, depuis son Compte Personnel à partir du Site Internet, de l'Application iPhone et de l’Application Android. Cette option payante est payable uniquement par carte bancaire. Cette option permet de modifier certains champs de votre Annonce :

• Votre nom

•Votre numéro de téléphone

• Le titre de votre Annonce

• Les paramètres spécifiques à la catégorie ( année-modèle, kilométrage, cylindrée, … )

• Le descriptif

• Le prix

• Les photos

• Le code postal

• Le nom de la ville

Sans que cela ne crée à sa charge une obligation de vérifier le contenu, Tutti Quanti se réserve le droit d'accepter, de refuser ou de supprimer, toute annonce modifiée par l'Annonceur. Si l'Annonce modifiée est publiée, elle sera immédiatement remontée en tête de liste sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android.

5.2 Remonter mon Annonce en tête de liste: Cette option payante se décline sous quatre formes :

Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 6 pour connaitre le prix de cette option en fonction de la catégorie de dépôt d'annonce sélectionnée.

- Immédiatement : Cette option peut être souscrite depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Cette option permet à tout Annonceur qui y souscrit de remonter immédiatement son Annonce en tête de la liste de résultats comme si elle venait d'être mise en ligne.

Pour remonter une Annonce immédiatement en tête de liste depuis le Site Internet, tout Annonceur doit se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Immédiatement » puis cliquer sur « Continuer ». Pour remonter une Annonce immédiatement en tête de liste depuis le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android, tout annonceur doit se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cocher ensuite « Immédiatement » puis cliquer sur « Continuer ».

Tout titulaire d'un Compte Personnel peut se rendre, depuis le Site, l'Application iPhone et l’Application Android, sur son « Tableau de Bord », cliquer sur « Gérer mon Annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Immédiatement » puis cliquer sur « Continuer ». Elle sera diffusée et remontée en tête de liste sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Cette option est payable par carte bancaire.

- Remonter en tête de liste chaque jour pendant 7 jours : Cette option peut être souscrite depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. L'option est payable par carte bancaire uniquement. Pour remonter en tête de liste une Annonce chaque jour pendant 7 jours, tout

L'Annonceur peut :

• depuis le Site Internet :

• o souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de son Annonce.

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

o son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon Annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis le Site Mobile :

• o souscrire à cette option lors du dépôt d'Annonce.

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application iPhone :

o souscrire à cette option lors de dépôt ou de la modification de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer » puis sur « Mettre en avant », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application Android :

o souscrire à cette option lors de dépôt ou de la modification de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon Annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 7 jours » puis cliquer sur « Continuer ».

L'Annonce publiée par Tutti Quanti sera diffusée sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Par la suite, l'Annonce sera remontée en début de liste sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android, chaque jour pendant 7 jours consécutifs à la date anniversaire de la souscription à l'option, pendant sa période de mise en ligne. Un email sera adressé à l'Annonceur pour lui confirmer la souscription de l'option et un autre lui sera adressé le lendemain de la péremption de l'option, soit le 8ième jour, afin de l'en informer.

- Remonter en tête de liste chaque jour pendant 30 jours :

Cette option peut être souscrite depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. L'option est payable par carte bancaire uniquement. Pour remonter en tête de liste une Annonce chaque jour pendant 30 jours consécutifs, tout Annonceur peut :

• depuis le Site Internet :

o souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois » puis cliquer sur « Continuer ».

o dans son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon Annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis le Site Mobile :

o souscrire à cette option lors du dépôt d'Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois », puis cliquer sur « Continuer ». • depuis l'Application iPhone :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce, ou se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois », puis cliquer sur « Continuer ».

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer » puis sur « Mettre en avant », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application Android :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce, o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois », puis cliquer sur « Continuer »

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon Annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », cocher ensuite « Chaque jour pendant 1 (un) mois » puis cliquer sur « Continuer ». L'Annonce publiée par Tutti Quanti sera diffusée sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Par la suite, l'Annonce sera remontée en début de liste sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android, chaque jour pendant 30 jours, à compter :

• du lendemain du dépôt de l'Annonce, de sa modification ou de sa prolongation, si la souscription à cette option est réalisée au moment du dépôt de l'Annonce, de la modification ou de la prolongation de la souscription à cette option si elle n'a pas lieu le jour du dépôt de l'Annonce, mais pendant sa période de mise en ligne Si la durée de mise en ligne de l'Annonce avant sa suppression est strictement inférieure à 7 jours, l'Annonceur ne pourra souscrire à l'option.

Un email sera adressé à l'Annonceur pour lui confirmer la souscription de l'option, un autre email lui sera adressé le 8eme, le 15eme et les 22eme jours de la souscription afin de lui rappeler que son Annonce est remontée en tête de liste tous les jours. Enfin un dernier email lui sera adressé la veille de la péremption de l'option, soit le 29eme jour après la souscription à l'option, afin de l'en informer. - Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce : Cette option peut être souscrite depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. L'option est payable par carte bancaire uniquement. Pour remonter toutes les semaines en tête de liste, l'Annonceur peut:

• depuis le Site Internet :

o souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur « Remonter en tête de liste », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de vie de l'Annonce » puis cliquer sur « Continuer ».

o son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de vie de l'annonce » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis le Site Mobile :

o souscrire à cette option lors du dépôt d'Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de l'Annonce » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application iPhone :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce, o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de l'Annonce » puis cliquer sur « Continuer ».

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer » puis sur « Mettre en avant », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de vie de l'annonce » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application Android :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce, ou se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Remonter en tête de liste », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de l'Annonce » puis cliquer sur « Continuer »,

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon annonce » puis sur « Remonter en tête de liste », sélectionner ensuite « Remonter en tête de liste chaque semaine pendant la durée de vie de l'annonce » puis cliquer sur « Continuer ». L'Annonce publiée par Tutti Quanti, sera mise en ligne sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android.

Par la suite, l'Annonce sera positionnée en début de liste sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android et chaque semaine à la date anniversaire du dépôt de l'Annonce, pendant toute sa période de validité. Un email sera envoyé à l'Annonceur à chaque remontée de son Annonce en tête de liste (chaque semaine à la date anniversaire du dépôt de votre Annonce).

5.3 Ajouter un Logo Urgent : Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 6 pour connaître le prix de cette option en fonction de la catégorie de dépôt d'annonce sélectionnée. Cette option peut être souscrite depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Cette option est payable uniquement par carte bancaire.

Pour afficher un logo « Urgent » sur son Annonce, l'Annonceur peut: • depuis le Site Internet :

o souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur « Mettre en avant », cocher ensuite « Ajouter un Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer ».

o son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon annonce » puis sur « Mettre en avant », cocher ensuite « Ajouter un Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer »

• depuis le Site Mobile :

o souscrire à cette option lors du dépôt d'Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer ». • depuis l'Application iPhone :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer »,

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer » puis sur « Mettre en avant », cocher ensuite « Ajouter un Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application Android :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », cliquer sur « Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer »,

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon annonce » puis sur « Mettre en avant », cocher ensuite « Ajouter un Logo Urgent » et cliquer sur « Continuer ».

5.4 Mettre mon annonce A la Une :

Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 6 pour connaitre le prix de cette option en fonction de la catégorie de dépôt d'annonce sélectionnée. Cette option peut être souscrite depuis le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Cette option est payable par carte bancaire uniquement. L'Annonceur est informé qu'en raison de l'ergonomie des solutions, les Annonces « A la Une » ne seront pas visibles depuis le Site Mobile et l'Application iPhone, ce que les Annonceurs reconnaissent et acceptent. Cette option permet de diffuser une Annonce dans un emplacement séparé des autres Annonces à droite de la liste de résultats du Site Internet qui correspond aux critères de recherche du bien. Cet emplacement est identifié par un logo « A la Une ».

L'Annonce sera mise en avant au maximum avec deux autres Annonces. Les Annonces bénéficiant de l'option « A la Une » s'afficheront de manière aléatoire, une Annonce ne sera donc pas visible « A la Une » en permanence sur le Site Internet. Pour placer une Annonce à la Une, l'Annonceur peut :

• depuis le Site Internet :

o souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « A la Une » et cliquer sur « Continuer ».

o son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon annonce » puis sur « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « Mettre mon Annonce A la Une » puis cliquer sur « Continuer ».

• depuis le Site Mobile : o souscrire à cette option lors du dépôt d'Annonce, o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « A la Une » et cliquer sur « Continuer ».

• depuis l'Application iPhone :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « A la Une » et cliquer sur « Continuer »,

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer » puis sur « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « Mettre mon Annonce A la Une » puis cliquer sur « Continuer ». • depuis l'Application Android :

o souscrire à cette option lors du dépôt ou de la modification de son Annonce,

o se rendre sur la page de son Annonce, cliquer sur le lien « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « A la Une » et cliquer sur « Continuer »,

o se rendre sur son Compte Personnel, dans l'onglet « Tableau de Bord », pour ce faire il faut cliquer sur « Gérer mon annonce » puis sur « Mettre en avant », sélectionner ensuite la durée de souscription à l'option « Mettre mon Annonce A la Une » puis cliquer sur « Continuer ».

L'Annonce devra posséder au moins une photo, proposer une offre de bien (et non une demande) et ne pas être déposée dans l'une des catégories suivantes : Emploi, Billetterie, Evénements et Cours Particuliers. Si la durée de vie de l'Annonce avant sa suppression est strictement inférieure à 7 jours, l'Annonceur ne pourra souscrire à l'option que pour une durée de 7 jours. Dès la fin de la durée de l'option « A la Une », un email sera envoyé à l'Annonceur pour proposer une nouvelle diffusion de l'Annonce avec l'option « A la Une ».

5.5 Pack Photos supplémentaires : Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 6 pour connaitre le prix de cette option en fonction de la catégorie de dépôt d'annonce sélectionnée. Cette option ne peut être souscrite que depuis le Site Internet. Cette option payante permet d'ajouter sept (7) photographies supplémentaires dans une Annonce et ainsi de présenter au maximum dix (10) photographies dans une Annonce. Cette option est payable uniquement par carte bancaire. Pour ajouter des photos supplémentaires dans une Annonce, l'Annonceur peut depuis le Site Internet, souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de l'Annonce. Si l'Annonce est publiée par Tutti Quanti, elle sera diffusée avec les photos supplémentaires sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android.

5.6 Pack Location de Vacances : Le prix de chaque option payante varie en fonction du type d'option souscrite et de la catégorie de dépôt sélectionnée. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 6 pour connaitre le prix de cette option en fonction de la catégorie de dépôt d'annonce sélectionnée. Le « Pack Location de Vacances » est une option payante qui peut uniquement être souscrite dans le cadre d'une Annonce d'offre de location de vacances. Les Annonces de demande de location de vacances ne sont pas concernées. Cette option ne peut être souscrite que depuis le Site Internet lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de l'Annonce à partir de :

• la page du formulaire du dépôt d'Annonce,

• un Compte Personnel. Cette option payante permet de:

• diffuser une Annonce d'offre de location de vacances pendant 6 (six) mois à compter de la date de souscription à cette option ( au lieu des 2 mois habituels ).

• présenter au maximum dix (10) photographies dans une Annonce d'offre de location de vacances.

• modifier l'Annonce d'offre de location de vacances pendant toute sa durée de validité et dans une limite de 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances ». (Étant entendu que l'Annonce d'offre de location de vacances modifiée devra toujours porter sur le même bien, à défaut Tutti Quanti se réserve le droit de supprimer toute Annonce modifiée qui ne respecterait pas cette condition). Il est à noter que la modification de l'Annonce « Pack Location de Vacances » n'entrainera pas de Remontée en tête de liste immédiate.

• faire bénéficier une Annonce d'offre de location de vacances d'une Remontée en tête de liste hebdomadaire automatique pendant toute sa durée de validité et dans la limite des 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances ». Il est important de noter que si l'option « Pack Location de Vacances » est souscrite dans le cadre d'une modification de l'Annonce, les frais de modification d'Annonce seront également dus. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 7 pour connaitre le prix de l'option « Modifier » de la catégorie de location de vacances. Cette option est payable uniquement par carte bancaire. L'Annonceur peut depuis le Site Internet, souscrire à cette option lors du dépôt, de la modification ou de la prolongation de l'Annonce. Si l'Annonceur souscrit à l'option « Pack Location de Vacances » pour une Annonce d'offre de location de vacances en cours de diffusion pour laquelle il avait déjà souscrit à d'autres options payantes, les options souscrites antérieurement seront traitées comme suit :

• l'option « Logo Urgent » sera transférée au sein du « Pack Location de Vacances » et l'Annonceur en bénéficiera pendant toute la durée de validité de son Annonce et dans une limite de 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances ».

• l'option « Remontée en tête de liste hebdomadaire » sera remplacée (sans possibilité de remboursement) par l'option « Remontée en tête de liste hebdomadaire » présente dans le « Pack Location de Vacances ». En conséquence, l'Annonce sera Remontée en tête de liste chaque semaine à la date 'anniversaire' de la souscription à l'option « Pack Location de Vacances ».

• l'option « Remontée en tête de liste pendant 7 ou 30 jours » sera active jusqu'à son expiration (7 ou 30 jours) en parallèle du « Pack Location de Vacances ». • l'option « Pack Photos supplémentaires » sera remplacée (sans possibilité de remboursement) par l'offre photos supplémentaires du « Pack Location de Vacances » permettant de présenter au maximum 10 photos par Annonce. Les photos supplémentaires déjà présentes dans l'Annonce seront transférées dans le « Pack Location de Vacances ». Après la souscription d'un « Pack Location de Vacances », l'Annonceur conserve la possibilité de souscrire aux options payantes suivantes :

• « A la Une » : 7 ou 30 jours, option qui sera active jusqu'à son expiration (7 ou 30 jours) en parallèle du « Pack Location de Vacances » • « Remontée en tête de liste immédiate » • « Logo Urgent » qui sera apposé sur l'Annonce pendant toute la durée de validité et dans une limite de 6 mois à compter de la souscription du « Pack Location de Vacances » Si l'Annonce est publiée par Tutti Quanti, elle sera diffusée sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android.

5.7 Pack Booster: Les Conditions préalables à la souscription: Le Pack Booster est une option payante qui peut être souscrite, exclusivement par un Annonceur Particulier titulaire d’un Compte Perso, ayant au jour de sa souscription, entre 1 (une) et 200 (deux cents) Annonce(s) éligibles au Pack Booster diffusée(s) sur le Site. Le Pack Booster ne peut être souscrit au-delà de deux cents (200) Annonces éligibles diffusées simultanément sur le Site. Le Pack Booster est souscrit pour un seul et unique compte Personnel. Les Annonces éligibles au Pack Booster sont toutes les Annonces diffusées sur le Site et rattachées à un Compte personnel, à l’exclusion de celles déposées dans l’une des catégories suivantes « Ventes immobilières », « Locations », « Colocations », « Locations de vacances » ou « Bureaux & Commerces » (ci-après les « Annonces Eligibles »).

Caractéristiques du pack Booster: Cette option peut être souscrite depuis le tableau de bord du Compte personnel et les ongles « Mes achats » et « Nos offres ». Le Pack Booster permet à l'Annonceur, de bénéficier, pour ses Annonces Eligibles, pendant la durée sélectionnée et dans la limite du palier proposé: d’une remontée en tête de liste tous les 14 jours en fonction de la date et heures de mise en ligne de l’Annonce de la modification gratuite et illimitée

• de l’apposition du logo « Pack Booster » quand l’annonce apparait dans une liste de résultats et sur la page de présentation de l’annonce (exception faite de la diffusion via l'Application iPhone)

• de l’apposition du logo « Pack Booster » sur le listing d’Annonces du tableau de bord du Compte Personnel Le Pack Booster est compatible avec toutes les autres Options Payantes, exception faite de « Modification » qui est rendue illimitée et gratuite pendant toute la durée du pack Booster souscrit. Ainsi, l’Annonceur conserve la possibilité de souscrire, pour toutes ses Annonce Eligibles entrées dans un Pack Booster, aux Options payantes suivantes (dans la limite des restrictions propres à celles-ci) :

• Remontée en tête de liste immédiate

• Remontée en tête de liste toutes les semaines

• Remontée en tête de liste tous les jours pendant 7 jours

• Remontée en tête de liste tous les jours pendant 30 jours

• A la une 7 jours • A la une 30 jours

• Logo Urgent Toute Annonce Eligible entrée dans un Pack Booster, une fois publiée par Tutti Quanti, sera diffusée sur le Site Internet, le Site Mobile, l'Application iPhone et l'Application Android. Le Pack Booster est souscrit pour une durée de un (1) ou trois (3) mois et un nombre d’annonces limité selon les 4 paliers (10, 50, 100 et 200 Annonces) :

• Pack Booster 1 (un) mois:

o Pack Booster 1 à 10 annonces

o Pack Booster 11 à 50 annonces

o Pack Booster 51 à 100 annonces

o Pack Booster 101 à 200 annonces

• Pack Booster 3 (trois) mois:

o Pack Booster 1 à 10 annonces o Pack Booster 11 à 50 annonces o Pack Booster 51 à 100 annonces o Pack Booster 101 à 200 annonces L’Annonceur choisi la durée du Pack Booster. En revanche, le Palier sera proposé par le Site en fonction du nombre d’Annonces Eligibles diffusées sur le Site au jour de la souscription de cette Option payante.

Exemples :

• si au jour de la souscription au Pack Booster, l’Annonceur à 15 annonces Eligibles diffusées sur le site, il lui sera proposé uniquement un pack Booster 11 à 50 annonces pour une durée de 1 (un) ou 3 (trois) mois à choisir.

• si au jour de la souscription au Pack Booster, l’Annonceur à 99 annonces Eligibles diffusées sur le site, il lui sera proposé un pack Booster 51 à 100 annonces pour une durée de 1 (un) ou 3 (trois) mois à choisir. Si, comme dans l’exemple, au jour de la souscription, le nombre d’Annonces Eligibles diffusées sur le Site est inférieur au nombre d’Annonces maximum que peut contenir le Pack Booster, l’Annonceur pourra, jusqu’à l’atteinte de ce nombre, faire entrer ses futures Annonces Eligibles dans son pack Booster. Une fois que le nombre maximum d’Annonces Eligibles a été atteint dans le Pack Booster souscrit (à savoir : 10, 50, 100 ou 200), il n’est plus possible de faire entrer une nouvelle Annonce dans le Pack Booster.

A ce titre, la suppression d’une Annonce Eligible entrée dans le Pack Booster, par l’Annonceur ou par Tutti Quanti, ne donne pas droit à l’entrée d’une nouvelle Annonce. Le prix du « Pack Booster » est fonction de la durée et du palier. Veuillez-vous référer à la grille tarifaire présente à l'article 6 pour connaitre le prix de cette option en fonction de sa durée et du nombre d’Annonces concernées. Cette option est payable uniquement par carte bancaire.

A l’expiration du Pack Booster:

• le logo « Pack Booster » apposé sur l’annonce disparait de toutes les pages où il était présent (page de présentation de l’Annonce, page de la liste de résultats et du tableau de bord)

• les modifications gratuites illimitées sont désactivées

• les Remontées en tête de liste toutes les 2 semaines sont désactivées

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